Jacques Ferret

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Ferret
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Ferret (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ferret (Jacques, Edmond)
préfet honoraire. Officier du 22 décembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-12-22"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Ferret (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jacques Ferret
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet, en congé spécial
date_debut="1990-09-01"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000167932(source JORF)
admission
02 Août 199002/08/1990
De: Ferret (Jacques, Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990